Termes et conditions

Définitions
Aux fins des présentes Conditions Générales, "Nine casino" désigne Nine casino, "Membre" désigne une personne qui s'est inscrite pour utiliser les services fournis par Nine casino, et "Services" désigne tous les services ou installations mis à disposition par Nine casino.

Acceptation des Conditions Générales
En s'inscrivant pour un compte auprès d'Nine casino, en utilisant l'un des Services, ou en continuant d'accéder au site web après avoir été informé des modifications apportées aux présentes Conditions Générales, un Membre accepte d'être lié par ces Conditions Générales.

Modifications des Conditions Générales
Nine casino peut modifier ces Conditions Générales à sa discrétion, sans préavis aux Membres. Toute modification prendra effet immédiatement après sa publication sur le site web. Il est de la responsabilité de chaque Membre de consulter régulièrement ces Conditions Générales pour toute modification.

Utilisation des Services
Les Membres s'engagent à utiliser les Services en conformité avec toutes les lois et réglementations applicables. Nine casino se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un Membre à tout Service s'il estime raisonnablement qu'une telle action est nécessaire pour se conformer à toute loi, réglementation ou ordre d'une agence gouvernementale.

Obligations d'Adhésion
Les Membres doivent fournir des informations précises et complètes lors de l'inscription pour un compte. Les Membres sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants de connexion au compte. Nine casino ne sera pas responsable des pertes résultant d'une utilisation non autorisée du compte d'un Membre.

Droits de Propriété Intellectuelle
Nine casino conserve tous les droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans s'y limiter, les logiciels, marques de commerce, logos, droits d'auteur et secrets commerciaux associés ou utilisés en relation avec les Services.

Limitation de Responsabilité
Nine casino ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, accessoires, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation des Services par un Membre, y compris mais sans s'y limiter, la perte de profits, l'interruption d'activité ou la perte de données.

Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales seront régies et interprétées conformément aux lois de la juridiction où Nine casino est situé. Tout litige découlant de ces Conditions Générales sera résolu par arbitrage obligatoire conformément aux règles de l'autorité d'arbitrage concernée.

Accord Complet
Ces Conditions Générales, telles que modifiées de temps à autre, constituent l'intégralité de l'accord entre un Membre et Nine casino et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux.

Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions Générales est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera séparée des autres dispositions, qui resteront en vigueur et en plein effet.